Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTAFREE
RONIS S.A.

Numéro de dépôt :
97682451
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2007

Présentation de la marque ROTAFREE

Déposée le 13 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) RONIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTAFREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RONIS domicilié(e) 16 à 28, rue des Tuileries, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 004 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque ROTAFREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTAFREE est expirée depuis le 13 juin 2007.

RONIS a également déposé les autres marques suivantes : RONIS eco , RONIS , RONIS , R RONIS


RONIS S.A. - 16 à 28, rue des Tuileries, 69009 LYON - France - SIREN 345004147


CABINET DAWIDOWICZ - France


Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°432024 - Publication au BOPI 2006-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Serrures métalliques autres qu'électriques.